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Politique de confidentialité

XI. CONFIDENTIALITE DES DONNEES

Confidentialité
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ELIXIRS ET POTIONS

6 Impasse de la Cavée

27350 HAUVILLE

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XII. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site ” www.elixirs-et-potions.fr ” sont et restent ma propriété intellectuelle et exclusive.

Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site ” www.elixirs-et-potions.fr ” qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

XII.1 Droits d’auteur

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du Site. Le téléchargement ainsi que l’impression du texte, images ou éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.

La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite mon consentement écrit préalable. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

XII.2 Marques

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XII.3 Bases de données

Mes bases de données sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ne peut être que limitée et effectuées à des fins privées.

XII.4 Liens hypertextes

Je vous autorise à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site à la condition que ce lien n’ait pas un caractère mensonger, faux, péjoratif, ou pouvant me porter préjudice.

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